Date de dernière mise à jour : 09/02/2026
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les règles d’accès et d’utilisation du site internet [Nom du site] (ci-après « le Site ») accessible à l’adresse [URL du site].
2. Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes CGU. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et s’engage à les respecter.
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Responsabilités
5.1 Responsabilité de l’éditeur
L’éditeur du Site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut en garantir l’exhaustivité. Les informations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un conseil personnalisé.
5.2 Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
- Utiliser le Site conformément à sa finalité
- Ne pas perturber le fonctionnement du Site
- Ne pas collecter de données à caractère personnel sans autorisation
- Ne pas diffuser de contenus illicites, diffamatoires ou injurieux
6. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs respectent les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de Confidentialité].
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur fonctionnement.
8. Cookies
Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
9. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs seront informés des modifications et devront accepter les nouvelles conditions pour continuer à utiliser le Site.
10. Durée et résiliation
Les présentes CGU sont applicables pour toute la durée d’utilisation du Site. L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès au Site en cas de violation des présentes conditions.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [Ville du siège social].
12. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à :
- Adresse email : truffertlena@gmail.com
- Adresse postale : 18 becqueville, 50340, Les pieux